L’impôt des personnes physiques pour les entreprises individuelles : un défi
En Belgique, plus d’un million d’entrepreneurs exercent leur activité indépendante sous la forme d’une entreprise individuelle. Pour beaucoup d’entre eux, il n’est pas utile de créer une société. On pourrait penser que la gestion comptable de ces entreprises individuelles est relativement simple. Pourtant, cette forme d’entrepreneuriat comporte un défi comptable majeur : le calcul des codes de l’impôt des personnes physiques belge à partir de la comptabilité représente en effet une tâche considérable pour les experts-comptables.
Ces derniers se retrouvent face à un travail chronophage, manuel et complexe : ils doivent non seulement remplir manuellement tous les codes, mais aussi faire la distinction entre les différents codes applicables aux dossiers des bénéfices et des profits. Ces distinctions exigent une réflexion approfondie, une grande précision et une connaissance des règles comptables et fiscales les plus récentes – une mission que Wolters Kluwer a pris plaisir à simplifier.
Un traitement automatique des codes de l’impôt des personnes physiques
Pour chaque entreprise individuelle, une administration comptable correcte est légalement obligatoire. L’expert-comptable établit donc un aperçu (ou une « photo ») de l’exercice comptable à un moment donné. Cet aperçu doit être traduit dans les bons codes pour la déclaration d’impôt des personnes physiques. Et c’est là que le bât blesse parfois. La « photo » prise ne correspond pas automatiquement aux codes et nécessite de nombreuses interventions manuelles. Des exemples bien connus sont les cotisations sociales, les charges locatives ou les frais liés aux voitures de société.
Wolters Kluwer a réussi à automatiser en grande partie le processus de calcul des codes de l’impôt des personnes physiques, ce qui allège considérablement la tâche de l’expert-comptable. Les experts-comptables importent désormais les données comptables de l’exercice, après quoi Wolters Kluwer calcule tous les codes pertinents. Avec pour résultat final ? Un aperçu clair de tous les codes et montants nécessaires, qui peuvent être facilement repris à partir d’Adsolut Impôt des personnes physiques. Wolters Kluwer suit l’évolution de la législation fiscale et intègre immédiatement les modifications nécessaires dans le logiciel, permettant ainsi aux experts-comptables de gagner à la fois beaucoup de temps, de travailler en toute conformité et de se maintenir à jour.
Ce remaniement du Dossier Fiscal pour les entreprises individuelles a donc abouti à des améliorations significatives. Les améliorations les plus notables sont les suivantes :
- La détermination du résultat fiscal est calculée automatiquement grâce à la nouvelle « Rubrique impôt des personnes physiques ».
- Le montant des codes (les plus pertinents) pour l’impôt des personnes physiques est calculé et affiché automatiquement (à partir de l’exercice d’imposition 2024).
- Les données détaillées du bilan sont présentées dans le même ordre que la « Rubrique impôt des personnes physiques » sur le Bilan fiscal.
- Des indications et des messages d’erreur pratiques signalent lorsqu’une rubrique de l’impôt des personnes physiques a été mal renseignée.
- L’utilisateur ne doit saisir que très peu de paramètres pour chaque dossier, notamment le choix entre la case « Bénéfices » ou la case « Profits ».
- L’impression du bilan :
- Le bilan existant a été complété par des numéros de compte pour plus de clarté.
- Nouveau rapport « Bilan fiscal » : ce rapport inclut la détermination du résultat fiscal (cf. Bénéfices ou Profits) et la liste des codes de l’impôt des personnes physiques.
Des retours particulièrement positifs du projet pilote
Le nouveau Dossier Fiscal pour les entreprises individuelles a été testé en profondeur par Wolters Kluwer, grâce au soutien, à la contribution et à la participation active d’une dizaine de clients. Les retours de ce « groupe de pairs ont été élogieux et unanimement positifs. L’enquête menée auprès de ce groupe pilote a rapidement montré que les experts-comptables gagnent 10 à 15 minutes par dossier. Cela correspond à un gain de temps annuel d’environ une demi-semaine de travail par gestionnaire de dossier – une belle prouesse des équipes de développement de Wolters Kluwer.
