La jurisprudence, la nouvelle législation et les modifications législatives évoluent à un rythme si effréné que le cerveau humain a presque du mal à le suivre. C’est pourquoi il est de plus en plus difficile de consulter toutes les sources pertinentes dans un dossier juridique. L’intelligence artificielle peut jouer un rôle en facilitant la recherche et le traitement de ces différentes sources. Ce n’est toutefois pas une sinécure : compte tenu du caractère complexe du droit, le développement d’applications d’intelligence artificielle de qualité pour le secteur juridique et fiscal constitue un défi. Un système d’IA capable de saisir, d’interpréter et d’appliquer les nuances subtiles du droit est nécessaire.
Défi no 1 : la nature temporaire des lois et de la jurisprudence
La jurisprudence n’est pas statique. Ce qui est encore valable aujourd’hui ne le sera pas forcément demain. Un juge applique toujours une loi dans une situation donnée et à un moment donné. Faire fonctionner des systèmes d’intelligence artificielle dans cet univers dynamique de modifications législatives et de nouvelles jurisprudences n’est pas chose aisée. Ils doivent connaître l’histoire des lois et des jugements sur le bout des doigts. Et comme si cela ne suffisait pas, ils doivent parfois aussi traiter de nouvelles lois et de nouvelles décisions à toute vitesse.
Cela requiert une approche bien plus complexe et plus avancée que la simple analyse d’ensembles de données statiques. Les systèmes juridiques d’intelligence artificielle doivent apprendre en continu, s’adapter et saisir les nuances subtiles du droit. Il est essentiel qu’ils comprennent les interactions complexes entre les lois et les branches du droit.
Défi no 2 : la hiérarchie des niveaux de droit
De la première instance à la cassation, chaque décision occupe une place unique dans la complexe hiérarchie du droit. Les systèmes d’intelligence artificielle doivent comprendre cette structure compliquée et pouvoir évaluer correctement la valeur exacte et le contexte de chaque source juridique. En outre, ils doivent aussi pouvoir comprendre la dynamique entre les différents niveaux de droit ainsi qu’analyser et interpréter les liens entre la législation nationale, les directives européennes et les traités internationaux.
Les systèmes d’intelligence artificielle n’apportent une réelle valeur ajoutée aux professionnels du droit que lorsqu’ils saisissent correctement cette hiérarchie élargie. Le fait d’intégrer pleinement les différents niveaux de sources primaires permet de faire de l’intelligence artificielle non pas un simple outil, mais un copilote indispensable dans la pratique juridique.
La solution : des lignes du temps, du contenu fiable et des systèmes de récupération avancés
Pour gérer la complexité du droit, il est nécessaire d’adopter une approche multidimensionnelle. En combinant des lignes du temps détaillées, des informations validées et enrichies ainsi que des systèmes de récupération avancés, nous pouvons créer une solution capable non seulement de faire face à la nature dynamique du droit, mais aussi d’en saisir les nuances subtiles et de les appliquer.
- Il est nécessaire d’avoir une très bonne vision de la chronologie de la législation pour pouvoir l’interpréter correctement. Une décision prise il y a vingt ans, sur la base de la législation en vigueur à l’époque, est très différente de la jurisprudence d’aujourd’hui, basée sur la législation actuelle. En d’autres termes, des lignes du temps détaillées sont absolument essentielles pour une interprétation juridique précise. Elles aident à replacer l’évolution de la législation et de la jurisprudence dans leur contexte chronologique.
- Je ne soulignerai jamais assez l’importance de commentaires d’auteurs fiables. Nous travaillons avec des auteurs de premier plan, qui décrivent en permanence la réalité juridique actuelle et son évolution. Leurs points de vue sont essentiels pour formuler des réponses précises aux questions juridiques.
- L’intégrité de nos sources est extrêmement précieuse. C’est pourquoi des experts valident la qualité de tous les contenus. Le contenu non validé, ou provenant de fournisseurs externes ou de documents de clients, peut sensiblement influencer la qualité des résultats. Les systèmes d’intelligence artificielle générative ont une impressionnante capacité d’apprentissage et une mémoire presque infaillible. Il est donc crucial de porter un regard des plus critiques sur les sources. Cette prudence garantit la fiabilité de nos informations.
- Des systèmes de récupération efficaces jouent un rôle crucial dans la recherche d’informations juridiques pertinentes. Ces outils de recherche et d’analyse avancés ne se contentent pas de simples requêtes, mais évaluent le contexte et l’actualité des informations trouvées. Ils comprennent les nuances du langage juridique et sont capables d’identifier la législation et la jurisprudence pertinentes, en tenant compte de la hiérarchie complexe et du caractère temporaire des sources juridiques. En outre, ils établissent des liens entre les concepts juridiques, ce qui permet aux juristes de trouver de manière efficace les informations les plus pertinentes et actuelles pour leurs affaires.
