Les agents chimiques sont omniprésents sur le lieu de travail. L’employeur doit déterminer si des agents chimiques dangereux sont présents ou peuvent être présents sur le lieu de travail. Si tel est le cas, il évalue tout risque pour la sécurité et la santé des travailleurs résultant de la présence de ces agents chimiques. Renseignez-vous sur vos obligations et découvrez également les cartes d'instructions visuelles de sécurité sur senTRAL.
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Source: Myriam Van der Steen, Stijn van der Jeugd pour senTRAL
Quels sont les agents chimiques impliqués ?
Le titre 1er du livre VI du Code sur le bien être au travail, qui est une transposition de la directive 98/24/CE, contient les dispositions relatives à la protection des travailleurs contre l'exposition aux agents chimiques. Le titre 2 est lui consacré aux agents cancérigènes, qui sont une catégorie particulière d'agents chimiques.
Le champ d'application de cette législation est très vaste: elle s'applique "lorsque des agents chimiques qui présentent des risques résultant ou susceptibles de résulter des effets produits par ces agents sont présents ou peuvent être présents sur le lieu de travail ou lors de toute activité professionnelle impliquant des agents chimiques."
Comment évaluer les risques liés aux agents chimiques ?
L’employeur doit déterminer tout d’abord si des agents chimiques dangereux sont présents ou peuvent être présents sur le lieu de travail. Si tel est le cas, il évalue tout risque pour la sécurité et la santé des travailleurs résultant de la présence sur le lieu de travail de ces agents chimiques.
Il tient compte des éléments suivants:
- leurs propriétés dangereuses;
- les informations relatives à la sécurité et à la santé qu’il doit collecter auprès du fournisseur comme par exemple la fiche pertinente de données de sécurité;
- le niveau, le type et la durée d’exposition par le système respiratoire, par la peau ou par d’autres types d’exposition;
- les conditions dans lesquelles se déroule le travail impliquant ces agents, y compris leurs quantités;
- les éventuelles valeurs limites* d’exposition professionnelle, ou les valeurs limites biologiques;
- l’effet des mesures de prévention prises ou à prendre;
- lorsqu’elles sont disponibles, les conclusions à tirer d’une surveillance de la santé déjà effectuée.
*Valeurs limites
Les employeurs doivent maintenir l'exposition aux agents chimiques à un niveau aussi bas que possible. Consultez la liste des valeurs limites sur senTRAL.
Étape 1 : Obtenir des informations pour l'analyse des risques
L’employeur prend soin d’obtenir du fournisseur ou d’autres sources aisément accessibles les renseignements complémentaires qui sont nécessaires pour l’évaluation des risques.
Étape 2 : Évaluation des risques et mesures de prévention pour les agents chimiques
L’employeur doit disposer d’une évaluation des risques et y mentionne en plus les mesures de prévention qui doivent être prises. L’évaluation des risques est accompagnée de documents sous une forme adaptée.L’évaluation des risques est actualisée, en particulier si des changements susceptibles de la rendre caduque sont intervenus ou si les résultats de la surveillance de la santé en démontrent la nécessité.
En savoir plus sur la gestion dynamique des risques.
En l’absence d’une évaluation plus complète des risques, l’employeur fournit une justification écrite, dans laquelle il démontre que la nature et l’ampleur des risques liés aux agents chimiques la rendent inutile.
Étape 3 : communication
Tous les travailleurs doivent être suffisamment informés sur les risques (ils doivent avoir accès aux fiches MSDS et pouvoir consulter les résultats des mesures).
Il y a également lieu de les informer des mesures prises pour prévenir les risques ainsi que des procédures de sécurité à suivre. Ces informations doivent être communiquées au préalable et être systématiquement adaptées en cas d’évolution de la situation.
Attention, les obligations relatives à l’étiquetage des cuves fixes et du matériel de laboratoire en verre utilisé sont également abordées dans cette section.
Fiches FIS visuelles pour la classification des agents chimiques
L’employeur doit donc informer et former les travailleurs sur l’identification des agents chimiques, leurs emplacements, les risques pour la sécurité et la santé, les limites d’exposition professionnelle correspondantes et d’autres dispositions légales. Cela peut sembler simple, en utilisant par exemple une fiche d’instructions de sécurité ou une fiche SDS, mais cela peut s’avérer problématique pour les travailleurs qui ne maîtrisent pas la langue. C’est précisément pour cette raison qu’il a été décidé d’élaborer une « fiche d’instructions de sécurité de base » pour certaines catégories de produits dangereux. Vous les trouverez ici
Plus d'informations sur les agents chimiques ?
Dans senTRAL, la base de connaissances pour les professionnels HSE :
- Voir la législation intégrale
- En savoir plus sur l'évaluation des risques liés aux agents chimiques
- En savoir plus sur les mesures de prévention pertinentes
- Voir les valeurs limites pour les agents chimiques
- Télécharger des cartes d'instructions visuelles
- Et plus encore !
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